Marque renouvelée - Marque en vigueur

MA CORNE S'Y BRISE
GANTOIS INDUSTRIES, SAS

Numéro de dépôt :
1386806
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
ST DIE
Date d'expiration :
20/12/2025
MA CORNE S\'Y BRISE de GANTOIS INDUSTRIES

Présentation de la marque MA CORNE S'Y BRISE

Déposée le 20 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GANTOIS INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DIE), la marque française « MA CORNE S'Y BRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GANTOIS INDUSTRIES domicilié(e) 25 rue des 4 Frères Mougeotte - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 918 456 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY-BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France.

La marque MA CORNE S'Y BRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MA CORNE S'Y BRISE arrivera à expiration en date du 20 décembre 2025.

GANTOIS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : RHINOBERG , PERFOLISSE , ARMEDIA , GANTOIS TOUT LE METAL TISSE ET PERFORE , DECOR-LISSES , ARCHITECTURE & BATIMENT GANTOIS 1894 , STOPGLISS , GANTOIS , AFFINI , RHINO-BAND MA CORNE S'Y BRISE


GANTOIS INDUSTRIES, SAS - 25 rue des 4 Frères Mougeotte - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France - SIREN 531918456


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Mle DELLENIAUT Caroline - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE NANCY-BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54500 - VANDOEUVRE LES NANCY - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2005 n°2301866 - Publication au BOPI 2005-11-29

Renouvellement sans limitation n°2059056 - Publication au BOPI 1996-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Inscription le 13 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583965 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-13

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2015 n°2597233 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-16

Inscription le 7 janvier 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°660477 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-07

Fils métalliques, grillages, treillages, toiles métalliques, tôles perforées, serrurerie grillagée et treillis soudés;